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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) cybeletech
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Cités & Saveurs
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cités & Saveurs
cybeletech, SAS

Numéro de dépôt :
4244542
Date de dépôt :
29/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2026
Cités & Saveurs de cybeletech

Présentation de la marque Cités & Saveurs

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) cybeletech auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cités & Saveurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) cybeletech domicilié(e) CAMPUS TERATEC, 2 RUE DE LA PIQUETTERIE - 91680 - BRUYERES LE CHATEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 136 741 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cybeletech, M. M JOSEPH LAMBERT domicilié(e) CAMPUS TERATEC, 2 RUE DE LA PIQUETTERIE - 91680 - BRUYERES LE CHATEL - France.

La marque Cités & Saveurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cités & Saveurs arrivera à expiration en date du 29 janvier 2026.

cybeletech a également déposé les autres marques suivantes : iLander , AGRICULTURE NUMERIQUE , DIGITAL FARMING , SMART-AGRICULTURE-SYSTEM


cybeletech, SAS - CAMPUS TERATEC, 2 RUE DE LA PIQUETTERIE - 91680 - BRUYERES LE CHATEL - France - SIREN 535136741


cybeletech, M. M JOSEPH LAMBERT - CAMPUS TERATEC, 2 RUE DE LA PIQUETTERIE - 91680 - BRUYERES LE CHATEL - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; agrumes frais ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de jardiniers-paysagistes.